Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM
M. HERVE PELHATE

Numéro de dépôt :
3953695
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM de HERVE PELHATE

Présentation de la marque PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM

Déposée le 16 octobre 2012 par monsieur HERVE PELHATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur HERVE PELHATE domicilié(e) BEAUDOUIN, BP 23086 - 35130 - DROUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE PELHATE domicilié(e) BEAUDOUIN, BP 23086 - 35130 - DROUGES - France.

La marque PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK N LINE PACK N INDUCTRY.COM PACK N FOOD.COM PACK N BLOG.COM est expirée depuis le 16 octobre 2022.

HERVE PELHATE a également déposé les autres marques suivantes : PAP&NAT PAP&COOK PAP&SNACK PAP&TECH PAP&MAGIN PAP&STREET , PAP&CLIP


M. HERVE PELHATE - BEAUDOUIN, BP 23086 - 35130 - DROUGES - France


M. HERVE PELHATE - BEAUDOUIN, BP 23086 - 35130 - DROUGES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.